ME Stéphane Forest

Forest Stéphane

Après avoir complété des études de droit à l’Université de Montréal en 1994 et après son admission au Barreau du Québec en 1995, Me Forest s’est joint au cabinet Rivest Schmidt.

 

Récipiendaire de plusieurs distinctions académiques, Me Forest a acquis des compétences spécialisées en droit du travail, notamment en droit de l’éducation et en matière de droit de l’emploi. Il représente à ce titre des employés, cadres et cadres supérieurs pour des litiges reliés à une fin d’emploi, incluant pour la négociation d’indemnités de départ.

 

Me Forest a développé une expertise en matière de droit administratif, plus particulièrement au sujet de la révision judiciaire. Il s’intéresse également au secteur des régimes de retraite et au droit international privé dans le contexte du droit du travail.

 

Me Forest a notamment obtenu gain de cause devant la Cour suprême du Canada et il a aussi plaidé devant les autres tribunaux judiciaires (Cour d’appel du Québec, Cour supérieure et Cour du Québec) ainsi que devant des tribunaux d’arbitrage.

Me Forest a notamment écrit ou coécrit des articles dans les publications suivantes :

Développements récents en droit du travail en 2018

Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’indemnités de départ en 2016.

Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’indemnités de départ en 2012.

Développements récents en droit du travail en 1998 et en 2002.

Développements récents en droit du travail en éducation en 2007.

Il a agi à titre de conférencier à plusieurs reprises, notamment :

– dans le cadre du colloque qui s’est tenu en décembre 2016 intitulé «Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’indemnités de départ» (portant sur l’inclusion des avantages sociaux dans les indemnités de départ).

– auprès des juristes de la Direction générale des affaires juridiques de la Commission des normes du travail (portant sur le préjudice moral) présentée en novembre 2012.

– dans le cadre du colloque qui s’est tenu en octobre 2012 intitulé «Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’indemnités de départ» (portant sur les dommages moraux en cas de fin d’emploi).

– dans le cadre du colloque intitulé «Développements récents en droit du travail en éducation» qui s’est tenu en 2007 (intégration de la Loi sur les normes du travail aux conventions collectives)

La nomenclature des publications et des conférences de Me Forest se retrouve à la rubrique « Publications et Conférences ».


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PUBLICATIONS

Stéphane Forest

La diffamation et les rapports collectifs de travail : état du droit et discussions quant à la preuve du préjudice et les pouvoirs de réparation des arbitres

Barreau du Québec, Développements récents en droit du travail, Volume 443, conférence du 20 avril 2018

Stéphane Forest

Les avantages et bénéfices sous le régime des articles 2091 et 2092 du Code civil du Québec

Texte publié dans les Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’indemnités de départ, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2016.

Stéphane Forest

Conférence prononcée le 1er novembre 2007

Conférence prononcée le 1er novembre 2007 dans le cadre des Développements récents en droit du travail en éducation portant sur la compétence des tribunaux d’arbitrage en matière de fin d’emploi dans le secteur de l’éducation relativement à l’article 124 de la Loi sur les normes du travail

Catherine Massé-Lacoste et Stéphane Forest

La protection de la vie privée

«La protection de la vie privée : impacts et expérience en relations de travail dans le secteur privé québécois et fédéral», Développements récents en droit du travail, avril 2011, Éditions Yvon Blais;

Catherine Massé-Lacoste et Stéphane Forest

Les dommages moraux à la suite d’une rupture du contrat de travail

«Les dommages moraux à la suite d’une rupture du contrat de travail : le droit à une compensation au-delà de la souffrance «normale» causée par une fin d’emploi», Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’ indemnités de départ (2012), Éditions Yvon Blais, volume 356, p. 107;

Gaétan Lévesque et Stéphane Forest

La compétence des tribunaux d’arbitrage en matière de fin d’emploi

«La compétence des tribunaux d’arbitrage en matière de fin d’emploi dans le secteur de l’éducation illustrée par deux cas de figure : le non-rengagement et l’article 124 de la Loi sur les normes du travail», Développements récents en droit du travail en éducation (2007), Éditions Yvon Blais, p. 65;

Gaétan Lévesque et Stéphane Forest

Les retombées de l’arrêt Québec-Cartier

«Les retombées de l’arrêt Québec-Cartier sur l’admissibilité en preuve d’évènements subséquents au congédiement en arbitrage de grief», Développements récents en droit du travail (1998), Éditions Yvon Blais, p. 55;

Gaétan Lévesque et Stéphane Forest

L’atteinte à la réputation dans le cadre des rapports collectifs de travail

L’atteinte à la réputation dans le cadre des rapports collectifs de travail», Développements récents en droit du travail (2002), Édition Yvon Blais, p. 135;

Stéphane Forest et Gaétan Lévesque

Les retombées de l’arrêt Québec-Cartier

«Les retombées de l’arrêt Québec-Cartier sur l’admissibilité en preuve d’évènements subséquents au congédiement en arbitrage de grief», Développements récents en droit du travail (1998), Éditions Yvon Blais, p. 55;

Stéphane Forest et Gaétan Lévesque

L’atteinte à la réputation dans le cadre des rapports collectifs de travail

«L’atteinte à la réputation dans le cadre des rapports collectifs de travail», Développements récents en droit du travail (2002), Édition Yvon Blais, p. 135;

Stéphane Forest et Catherine Massé-Lacoste

Les dommages moraux à la suite d’une rupture du contrat de travail

«Les dommages moraux à la suite d’une rupture du contrat de travail : le droit à une compensation au-delà de la souffrance «normale» causée par une fin d’emploi», Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’ indemnités de départ (2012), Éditions Yvon Blais, volume 356, p. 107;

CONFÉRENCES

Stéphane Forest

La diffamation et les rapports collectifs de travail : état du droit et discussions quant à la preuve du préjudice et les pouvoirs de réparation des arbitres

Barreau du Québec, Développements récents en droit du travail, conférence du 20 avril 2018

Stéphane Forest

Les avantages et bénéfices sous le régime des articles 2091 et 2092 du Code civil du Québec

Conférence prononcée dans le cadre des Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’indemnités de départ le 2 décembre 2016.

Stéphane Forest

Droit à la vie privée des employés

Conférence prononcée dans le cadre du volet «Droit du travail» du colloque intitulé Les 20 ans de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, colloque du 5 décembre 2014, Barreau du Québec

Catherine Massé-Lacoste et Stéphane Forest

Les dommages moraux à la suite d’une rupture du contrat de travail

«Les dommages moraux à la suite d’une rupture du contrat de travail : le droit à une compensation au-delà de la souffrance «normale» causée par une fin d’emploi», Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’indemnités de départ, 26 octobre 2012

Stéphane Forest

Conférence prononcée le 1er novembre 2007

Conférence prononcée le 1er novembre 2007 dans le cadre des Développements récents en droit du travail en éducation portant sur la compétence des tribunaux d’arbitrage en matière de fin d’emploi dans le secteur de l’éducation relativement à l’article 124 de la Loi sur les normes du travail;

Stéphane Forest

conférence sur le thème des dommages moraux

conférence sur le thème des dommages moraux présentée aux juristes de la Direction générale des affaires juridiques de la Commission des normes du travail, 22 novembre 2012;