ME Michel Davis

Davis Michel

Me Michel Davis a obtenu un baccalauréat en relations industrielles de l’Université de Montréal en 1985. Après l’obtention d’un baccalauréat en droit de l’Université de Sherbrooke, Me Davis a été admis au Barreau du Québec en 1990.

Depuis ce temps, Me Davis pratique le droit du travail et le droit administratif au sein de l’étude Rivest Schmidt. Il œuvre autant dans le secteur privé que dans le secteur public, plus particulièrement dans le secteur de l’éducation.

Me Davis représente et conseille les travailleurs et les syndicats, tant devant les tribunaux judiciaires que quasi-judiciaires, notamment en matière d’arbitrage de griefs, d’accréditation, d’assurance-invalidité et de santé et sécurité au travail. Par ailleurs, Me Davis a développé une expertise particulière en matière de santé et sécurité au travail. Aussi, dans les dernières années, il a œuvré dans plusieurs dossiers qui concernaient les droits de la personne et le harcèlement psychologique.

Me Davis a donné des conférences sur différents aspects de sa pratique et produit certaines publications.


514-948-1888, poste 233     micheldavis@rivestschmidt.qc.ca



CONTACTEZ-NOUS

PUBLICATIONS

Michel Davis et Nicolas Houle-Gingras

Les lésions psychologiques chez les enseignants

«Les lésions psychologiques chez les enseignants et certains autres travailleurs agissant auprès d’enfants et d’adolescents», Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail (2014), Éditions Yvon Blais, p. 43

Michel Davis et Claude Tardif

Le handicap et l’obligation d’accommodement

«Le handicap et l’obligation d’accommodement : revue des concepts et de la jurisprudence récente», Développements récents en droit de l’éducation (1998), Éditions Yvon Blais, p. 155;

Michel Davis

Le délai de présentation de la requête en vertu de l’article 45 du Code du travail

« Le délai de présentation de la requête en vertu de l’article 45 du Code du travail: récents développements », dans la section « Droit du travail » de la Presse Juridique, 1999, Éditions Yvon Blais, vol. 7, no 4;

CONFÉRENCES

Michel Davis

Politiques sur les tests aléatoires et obligatoires – dépistage d’alcool

Conférence du 27 septembre 2015 présentée au Congrès canadien BCTM concernant l’arrêt de la Cour suprême Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier, section locale 30 c. Pâtes et Papiers Irving Ltée [2013] 2 R.C.S. 458.

Michel Davis et Nicolas Houle-Gingras

Les lésions psychologiques chez les enseignants

Conférence intitulée «Les lésions psychologiques chez les enseignants et certains autres travailleurs agissant auprès d’enfants et d’adolescents», Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, 31 janvier 2014 et 7 février 2014

Michel Davis et Isabelle Demers

Revue des principes en matière d’arbitrage de griefs

Formation intitulée «Revue des principes en matière d’arbitrage de griefs et de santé et sécurité au travail», 16 février 2015

Nicolas Houle-Gingras et Michel Davis

Le harcèlement psychologique

«Le harcèlement psychologique : le grief et la réclamation à la C.S.S.T.», 23 novembre 2010;

Nicolas Houle-Gingras et Michel Davis

Le devoir d’accommodement vs la réadaptation en vertu de la LATMP

«Le devoir d’accommodement vs la réadaptation en vertu de la LATMP», 29 mars 2011;

Michel Davis

Le handicap et l’obligation d’accommodement

« Le handicap et l’obligation d’accommodement », conférence prononcée à l’occasion du colloque portant sur les récents développements en droit de l’éducation, Services de la formation permanente du Barreau du Québec, 1998

Michel Davis

Le devoir de juste représentation, les articles 47.2 et suivants du Code du travail

« Le devoir de juste représentation, les articles 47.2 et suivants du Code du travail », 1998

Michel Davis

L’arbitrage de grief

« L’arbitrage de grief: le fonctionnement », 1999

Michel Davis

Le respect de la vie privée

« Le respect de la vie privée », conférence sur les fouilles et la surveillance vidéo, 1999

Michel Davis

Les nouvelles dispositions de la L.N.T. et le devoir de représentation des syndicats

« Les nouvelles dispositions de la L.N.T. et le devoir de représentation des syndicats », 2004

Michel Davis

La négociation des conventions collectives

« La négociation des conventions collectives: effets du nouvel article 45 du Code du travail et difficultés à prévoir », conférence Institut Canadien, 2004

Michel Davis

Comment les syndicats doivent composer avec les situations de harcèlement psychologique?

« Comment les syndicats doivent composer avec les situations de harcèlement psychologique? », conférence Insight, 2004

Michel Davis

Le harcèlement et l’atteinte psychologique

« Le harcèlement et l’atteinte psychologique: le grief et la réclamation à la C.S.S.T. », 2005

Michel Davis

L’obligation d’accommodement et la santé et sécurité au travail

« L’obligation d’accommodement et la santé et sécurité au travail (survol de la jurisprudence récente) », 2006

Michel Davis

L’accident de travail et le Code criminel

« L’accident de travail et le Code criminel », 2006

Michel Davis

Formation sur le harcèlement psychologique

« Formation sur le harcèlement psychologique », 2008;

Michel Davis

L’enquête du représentant syndical et le devoir de représentation

« L’enquête du représentant syndical et le devoir de représentation », 2008;

Michel Davis et Nicolas Houle-Gingras

Le harcèlement psychologique

«Le harcèlement psychologique : le grief et la réclamation à la C.S.S.T.», 23 novembre 2010;

Michel Davis et Nicolas Houle-Gingras

Le devoir d’accommodement vs la réadaptation en vertu de la LATMP

«Le devoir d’accommodement vs la réadaptation en vertu de la LATMP», 29 mars 2011;