ME Gaétan Lévesque

Lévesque Gaétan

Me Gaétan Lévesque exerce sa profession dans le domaine du droit du travail depuis 1990. Il est détenteur d’un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal en 1988. Il a également obtenu une maîtrise en droit public en 1992.

Me Lévesque représente des travailleurs et des syndicats, autant dans les secteurs publics (notamment dans le secteur de l’éducation) et dans le secteur privé. Il a agi devant différents tribunaux judiciaires. Me Lévesque a également été chargé de cours au département des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal où il a enseigné le cours «Rapports individuels de travail». Spécialisé en matière d’arbitrage, il a également plaidé des dossiers devant les tribunaux civils à toutes les instances, de la Cour supérieure à la Cour suprême du Canada.

Me Lévesque a aussi agi à titre de négociateur lors de renouvellement de conventions collectives, notamment lors de la ronde de négociation de 2010 où il a agi à titre d’agent négociateur syndical au niveau national.

En plus de ses connaissances en matière de relations de travail, Me Lévesque s’intéresse au domaine des régimes de retraite. Sur ces aspects, il a représenté des membres du personnel de la fonction publique devant le tribunal administratif qui siégeait en appel des décisions de la Commission administrative des régimes de retraite et d’assurance (C.A.R.R.A.). Il a également représenté des participants à des régimes de retraite dans le secteur privé.

Me Lévesque siège également sur le comité exécutif de la section Droit du travail et de l’emploi de l’Association du Barreau canadien, division Québec.

Me Lévesque a produit plusieurs publications et donné des conférences dont la nomenclature se retrouve aux rubriques « Publications » et « Conférences ».


514-948-1888 poste 232     gaetanlevesque@rivestschmidt.qc.ca



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PUBLICATIONS

Gaétan Lévesque

La diffamation et les rapports collectifs de travail : état du droit et discussions quant à la preuve du préjudice et les pouvoirs de réparation des arbitres

Barreau du Québec, Développements récents en droit du travail, Volume 443, conférence du 20 avril 2018

Gaétan Lévesque

Les remèdes autres que la réintégration en matière de fin d’emploi

Conférence intitulée «Les remèdes autres que la réintégration en matière de fin d’emploi devant les arbitres de griefs», Conférence des arbitres du Québec, Débats d’actualité, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2014

Gaétan Lévesque

Point de vue d’un procureur syndical en matière de médiation

«Point de vue d’un procureur syndical en matière de médiation», Développements récents en médiation (2001), Éditions Yvon Blais;

Gaétan Lévesque et Stéphane Forest

La compétence des tribunaux d’arbitrage en matière de fin d’emploi

«La compétence des tribunaux d’arbitrage en matière de fin d’emploi dans le secteur de l’éducation illustrée par deux cas de figure : le non-rengagement et l’article 124 de la Loi sur les normes du travail», Développements récents en droit du travail en éducation (2007), Éditions Yvon Blais, p. 65;

Gaétan Lévesque

Les autres avantages et bénéfices ayant une valeur pécuniaire versée par l’employeur à l’occasion d’une indemnité de départ

«Les autres avantages et bénéfices ayant une valeur pécuniaire versée par l’employeur à l’occasion d’une indemnité de départ sous l’article 2091 du C.c.Q.», L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ (2007), Éditions Yvon Blais;

Gaétan Lévesque

La responsabilité civile de l’état québécois

La responsabilité civile de l’état québécois envers les victimes de pollution, mémoire de maîtrise, Montréal, Faculté de droit, Université de Montréal, 1991;

Gaétan Lévesque et Stéphane Forest

Les retombées de l’arrêt Québec-Cartier

«Les retombées de l’arrêt Québec-Cartier sur l’admissibilité en preuve d’évènements subséquents au congédiement en arbitrage de grief», Développements récents en droit du travail (1998), Éditions Yvon Blais, p. 55;

Gaétan Lévesque et Stéphane Forest

L’atteinte à la réputation dans le cadre des rapports collectifs de travail

L’atteinte à la réputation dans le cadre des rapports collectifs de travail», Développements récents en droit du travail (2002), Édition Yvon Blais, p. 135;

Stéphane Forest et Gaétan Lévesque

Les retombées de l’arrêt Québec-Cartier

«Les retombées de l’arrêt Québec-Cartier sur l’admissibilité en preuve d’évènements subséquents au congédiement en arbitrage de grief», Développements récents en droit du travail (1998), Éditions Yvon Blais, p. 55;

Stéphane Forest et Gaétan Lévesque

L’atteinte à la réputation dans le cadre des rapports collectifs de travail

«L’atteinte à la réputation dans le cadre des rapports collectifs de travail», Développements récents en droit du travail (2002), Édition Yvon Blais, p. 135;

CONFÉRENCES

Gaétan Lévesque

La diffamation et les rapports collectifs de travail : état du droit et discussions quant à la preuve du préjudice et les pouvoirs de réparation des arbitres

Barreau du Québec, Développements récents en droit du travail, conférence du 20 avril 2018

Gaétan Lévesque

Les remèdes autres que la réintégration en matière de fin d’emploi

Conférence intitulée «Les remèdes autres que la réintégration en matière de fin d’emploi devant les arbitres de griefs», Conférence des arbitres du Québec, Débats d’actualité, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2014

Gaétan Lévesque

Les modifications à la Loi sur les normes du travail

Conférence sur les modifications à la Loi sur les normes du travail, 1990

Gaétan Lévesque

Les droits et obligations des enseignants

Conférence sur les droits et obligations des enseignants en vertu de la Loi sur l’instruction publique et des conventions collectives de travail applicables, 1992

Gaétan Lévesque

Conférence sur la violence dans les écoles

Conférence sur la violence dans les écoles: le droit des enseignants, 1994

Gaétan Lévesque

Les conséquences juridiques de la violence dans les écoles

Conférence prononcée à l’Université du Québec à Montréal à des étudiants en formation des maîtres sur les conséquences juridiques de la violence dans les écoles, 1995

Gaétan Lévesque

Post-discharge evidence

« Post-discharge evidence », conférence prononcée lors du congrès annuel du Canadian Association of Labour Lawyers, 1998

Gaétan Lévesque

Les experts dans les causes litigieuses: usage et abus

« Les experts dans les causes litigieuses: usage et abus – Évolution actuelle de la jurisprudence quant à l’utilisation du polygraphe en droit civil et en droit du travail », conférence prononcée lors du colloque de l’Association du Barreau canadien, 2003

Gaétan Lévesque

La médiation à l’air des changements

La médiation à l’air des changements, conférence prononcée en mars 2001, Formation permanente du Barreau du Québec

Gaétan Lévesque

A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ

Conférence prononcée en 2007 lors du colloque de l’Association du Barreau canadien, L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ, intitulée «Les autres avantages et bénéfices ayant une valeur pécuniaire versés par l’employeur à l’occasion d’une indemnité de départ sous l’article 2091 du C.c.Q.»;

Gaétan Lévesque

Les droits résultant de l’obligation d’accommodement dans une perspective syndicale et les devoirs qui y sont reliés

Conférence prononcée pour la Fédération des commissions scolaires le 31 janvier 2008, intitulée «Les droits résultant de l’obligation d’accommodement dans une perspective syndicale et les devoirs qui y sont reliés»

Gaétan Lévesque

A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ

Président de la session de formation organisée par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec, le 27 novembre 2008, dans le cadre de L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ;

Gaétan Lévesque

Conférence prononcée pour le Syndicat de l’enseignement du Bas-Richelieu

Conférence prononcée pour le Syndicat de l’enseignement du Bas-Richelieu le 16 décembre 2008 portant sur les infractions de nature criminelle envers des élèves par le personnel en milieu scolaire;

Gaétan Lévesque

A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ

Responsable de l’organisation, A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ, 27 novembre 2008;

Gaétan Lévesque

A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ

responsable de l’organisation, A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ, 23 avril 2010;

Gaétan Lévesque

Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’indemnités de départ

Responsable de l’organisation, Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’indemnités de départ, 26 octobre 2012;

Gaétan Lévesque

Cause juste et suffisante de congédiement

Conférence Insight intitulée «Cause juste et suffisante de congédiement : non, mais quand même !  (quand l’arbitre de griefs annule le congédiement mais refuse de réintégrer le salarié)», 10 décembre 2013;